Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER
PAC S.A.

Numéro de dépôt :
1436577
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1997
ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER de PAC

Présentation de la marque ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER

Déposée le 16 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 15, rue des Marsauderies, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER est expirée depuis le 16 février 1997.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS , LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT


PAC S.A. - 15, rue des Marsauderies, 44000 NANTES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Promotion de vins.